clause de non-responsabilité

1. 1. Contenu de l'offre en ligne 
      L'auteur décline toute responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Toute responsabilité de l'auteur concernant des dommages matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies ou de l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes est exclue, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave démontrée de la part de l'auteur. 

      Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie des pages ou de l'offre sans préavis, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

   2. Références et liens 
      En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet externes (« liens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l'auteur, sa responsabilité ne pourrait être engagée que dans le cas où l'auteur aurait connaissance des contenus et où il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation de contenus illégaux. 

      L'auteur déclare expressément qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages liées. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées. C'est pourquoi il se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées/connectées qui ont été modifiées après la création du lien. Cette déclaration s'applique à tous les liens et références créés dans le cadre de l'offre Internet propre, ainsi qu'aux contributions externes dans les livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion créés par l'auteur. Seul le fournisseur de la page à laquelle il est renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui renvoie simplement à la publication correspondante par le biais de liens. 

   3. Droit d'auteur et droit des marques 
      L'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou d'avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. 

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   5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
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